Problème certificat conformité
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Problème certificat conformité
Bonsoir messieurs ,je pense que certains grands connaisseurs de ce forum pourraient peut-être m aider. J ai acheter ma Zundapp en 1993 a un particulier de bonne foi à l époque je pense.. le ks 50 type 530-012 que je lui ai acheter avait un moteur 80cc je lui ai pris en connaissance de cause.a l époque il m a rempli un certificat de cession sommaire ,pas de cg évidemment à l époque..mon problème aujourd’hui c’est que je ne trouve pas le certificat de conformité de ce modèle.donc ma question avez vous cela dans vos archives ou une solution pour faire ma carte grise ?? A priori ni l ants ou la ffve ne peuvent faire quelque chose si je n ai pas ce papier !!!suis je dans une impasse administrative ?? Il est vrai que j aurais du m en occuper avant mais mes multiples emplois du temps ne m en on pas laissé le loisir ..d avance merci de me lire
PATRICK- Messages : 16
Date d'inscription : 26/01/2023
Re: Problème certificat conformité
Pas de chance pour toi Patrick.
Fini le temps où l'on obtenait une carte grise sur simple demande !
Première chose, ta Zundapp n'est pas un cyclomoteur mais un vélomoteur car les cyclomoteurs sont de type 517.
Toi tu as une 530 ( à air ou à eau, les deux ont existé )
Deuxième chose, tu as un moteur 80cc.
Alors là laisse tomber. Comme le dossier doit comporter plein de photos, c'est ingérable.
Il te faudra déjà trouver une moteur 50 pour faire les photos car il n'est pas identique en apparence au 80.
Le rôle de l'administration est de rendre compliqué l'immatriculation des cyclomoteurs et motos anciennes d'origine et en règle alors tu penses bien qu'ils vont se régaler avec toi.
Fini le temps où l'on obtenait une carte grise sur simple demande !
Première chose, ta Zundapp n'est pas un cyclomoteur mais un vélomoteur car les cyclomoteurs sont de type 517.
Toi tu as une 530 ( à air ou à eau, les deux ont existé )
Deuxième chose, tu as un moteur 80cc.
Alors là laisse tomber. Comme le dossier doit comporter plein de photos, c'est ingérable.
Il te faudra déjà trouver une moteur 50 pour faire les photos car il n'est pas identique en apparence au 80.
Le rôle de l'administration est de rendre compliqué l'immatriculation des cyclomoteurs et motos anciennes d'origine et en règle alors tu penses bien qu'ils vont se régaler avec toi.
dedeheck- Messages : 1503
Date d'inscription : 09/11/2014
Age : 60
Localisation : Moselle
Re: Problème certificat conformité
Tente ta chance sur ANTS...Autre demande...
Avec ce qu'il demande tu ne rentre pas pas dans les détails....(pour le moteur 80 )il demande pas le n° de moteur.
Tu n'as pas de papiers et tu joint une attestation sur l'honneur que le véhicule n'as jamais circulé sur la voie publique...
J'ai un modèle.....
C'est pas facile mais ça doit aller....
Zundapp...
Avec ce qu'il demande tu ne rentre pas pas dans les détails....(pour le moteur 80 )il demande pas le n° de moteur.
Tu n'as pas de papiers et tu joint une attestation sur l'honneur que le véhicule n'as jamais circulé sur la voie publique...
J'ai un modèle.....
C'est pas facile mais ça doit aller....
Zundapp...
troutch- Messages : 2548
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 63
Re: Problème certificat conformité
Je doit faire une carte grise pour ma KS 125 achetée a un Allemand par un Luxembourgeois qui n'a pas fait les papiers et qui me la revendue....
J'ai déjà peur...
Mais...gardons courage....
J'ai déjà peur...
Mais...gardons courage....
troutch- Messages : 2548
Date d'inscription : 27/10/2014
Age : 63
Re: Problème certificat conformité
c est bien joli tout ça mais si l intéressé passe par l ants directement , il y a de forte chance qu il fasse une demande pour cyclo et genre CL alors que ça zundapp liquide est un anciennement vélomoteur donc type 530 et non bridé et dans la logique des choses cela devrait être écrit sur la carte grise MTL comme une 125 cc de 15 cv ou un 80 cc par exemple bien que la cylindrée du zundapp type 530 ne fasse que 50 cc .
rien de plus simple a déclarer en cyclo , le mode facile mais ce n est pas logique , la carte grise serait caduc si écrit CL.
"chacun fait ce qui lui plait" disait la chanson du groupe " chagrin d' amour" dans les années 80......
rien de plus simple a déclarer en cyclo , le mode facile mais ce n est pas logique , la carte grise serait caduc si écrit CL.
"chacun fait ce qui lui plait" disait la chanson du groupe " chagrin d' amour" dans les années 80......
delta21- Messages : 590
Date d'inscription : 06/11/2014
Age : 59
Localisation : 78260 achères
Re: Problème certificat conformité
pas de soucis pour ta 125 cc , l Allemagne ou le Luxembourg font partie de l Europe et le genre inscrit sur la plaque de cadre n est pas celui de la Suisse mais bien comme celle importée en France a l époque .
delta21- Messages : 590
Date d'inscription : 06/11/2014
Age : 59
Localisation : 78260 achères
Re: Problème certificat conformité
Sans vouloir être rabat joie, l'administration et en particulier l'ANTS fait tout son possible pour rendre les choses impossible.
J'ai acheté un véhicule de collection en Allemagne l'année dernière en Mars.
A ce jour, toujours pas de carte grise à mon nom !
Mon dossier est en règle et complet pourtant !!!
J'ai acheté un véhicule de collection en Allemagne l'année dernière en Mars.
A ce jour, toujours pas de carte grise à mon nom !
Mon dossier est en règle et complet pourtant !!!
dedeheck- Messages : 1503
Date d'inscription : 09/11/2014
Age : 60
Localisation : Moselle
Re: Problème certificat conformité
Oui tu as sûrement raison, l ants rend l obtention de la carte grise de plus en plus difficile.
Personnellement je suis souvent passé par la FFVE et quand j avais leur attestation de datation , j ais toujours fait faire la carte grise par une entreprise spécialisée quitte a payer 50 euros en plus du prix de la carte grise ,cela fait chère le carton mais j ais eut mes cartons.
Peut être que maintenant ce serait plus difficile.
Personnellement je suis souvent passé par la FFVE et quand j avais leur attestation de datation , j ais toujours fait faire la carte grise par une entreprise spécialisée quitte a payer 50 euros en plus du prix de la carte grise ,cela fait chère le carton mais j ais eut mes cartons.
Peut être que maintenant ce serait plus difficile.
delta21- Messages : 590
Date d'inscription : 06/11/2014
Age : 59
Localisation : 78260 achères
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